Informations Légales
Le présent site est la propriété de MOvalliance dont le siège social est situé 79 avenue Niel, 75017 Paris, SARL immatriculée au Registre de Commerce de Paris N°489 152 298.
Conformément à la loi du 6 Janvier 1978, relative à l´informatique, aux fichiers et aux libertés et à l´article 43 de la loi du 30 Septembre 1986 modifié, ce site a fait l´objet d´une déclaration auprès de la Commission Nationale de l´Informatique et des Libertés (CNIL).
Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter la légalité et, en particulier, les dispositions de la loi Informatique et libertés, dont la violation est sanctionnée pénalement.
Ils doivent notamment s´abstenir, s´agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation, ou utilisation d´une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Les utilisateurs sont informés, conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés, qu´ils disposent d´un droit d´accès et de rectification relativement aux informations les concernant auprès de MOvalliance.
La structure générale, ainsi que les textes, images ou sons composant ce site sont la propriété de MOvalliance.
Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d´un ou plusieurs de ses composants, par quel que procédé que ce soit, sans autorisation expresse de MOvalliance est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant au sein du site, dont le contenu est protégé notamment par les dispositions de la loi du 1er Juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.
Enfin, les liens hypertextes éventuellement mis en place dans le cadre du site web en direction d´autres sites présents sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de MOvalliance.
Informatique et Libertés
Les informations qui vous concernent seront destinées à MOvalliance. Nous pouvons être amenés à les transmettre à des tiers. Si vous ne le souhaitez pas, cliquez ici. Vous disposez d´un droit d´accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (Art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l´exercer, cliquez sur ce lien.
